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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGEBIO
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GASCLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASCLEAN
COGEBIO, SA

Numéro de dépôt :
4100340
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
GASCLEAN de COGEBIO

Présentation de la marque GASCLEAN

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) COGEBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGEBIO domicilié(e) DF Centre d'affaires, 24 rue de la Mouche - 69540 - Irigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEBIO, M. Etienne Lebas domicilié(e) DF Centre d'affaires, 24 rue de la Mouche - 69540 - Irigny - France.

La marque GASCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCLEAN est expirée depuis le 24 juin 2024.

COGEBIO a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN MAGIQUE


COGEBIO, SA - DF Centre d'affaires, 24 rue de la Mouche - 69540 - Irigny - France


COGEBIO, M. Etienne Lebas - DF Centre d'affaires, 24 rue de la Mouche - 69540 - Irigny - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).